Legal notice
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :
Éditeur du site
Nom commercial : Snapy by Nolox3D
Entrepreneur individuel (micro-entreprise) : Nolox3D
Adresse du siège : 69320 Feyzin, France
SIRET : 994 029 296 00013
Statut TVA : franchise en base de TVA – article 293 B du CGI
Adresse e-mail : contact@nolox3d.com
Directeur de la publication
Nolox3D
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc., plateforme de commerce électronique.
Accès au site
Le site est accessible à l’adresse suivante :
https://snapy-shop.fr/
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, graphismes, logos, modèles, créations, produits) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l’éditeur est strictement interdite.
Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, notamment en cas d’interruption, de dysfonctionnement ou d’erreur.